PORCELAINE DU VAL DE FRANCE
Présentation de la marque PORCELAINE DU VAL DE FRANCE
Déposée le 10 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Financière Deshoulières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAINE DU VAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PORCELAINE DU VAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORCELAINE DU VAL DE FRANCE est expirée depuis le 10 novembre 2023.
Société Financière Deshoulières a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2247938 - Publication au BOPI 2003-08-14
Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487497 - Publication au BOPI 2008-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2014 n°2557511 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-09